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Barème TVS 2027

Modifié le - Par Julien

Voici le barème TVS 2027, ce dernier est appliqué pour le calcul de la TVS d’un véhicule utilisé entre le 01/01/2026 et le 31/12/2026.

Calcul de la taxe annuelle sur les émissions de CO2 2027

Barème WLTP 2027

🚙 Barème WLTP appliqué pour un véhicule immatriculé pour la 1ère fois en France à partir de mars 2020

Fraction des émissions de CO₂ en g/km Tarif marginal
Jusqu’à 40 g/km 1€
De 41 à 48 g/km 2€
De 49 à 80 g/km 3€
De 81 à 100 g/km 4€
De 101 à 120 g/km 10€
De 121 à 140 g/km 50€
De 141 à 160 g/km 60€
À partir de 161 g/km 65€

Barème NEDC 2027

🚙 Barème NEDC appliqué pour un véhicule s’il est utilisé (ou possédé) par une entreprise depuis le 1er janvier 2006 (inclus) et mis en circulation à partir du 1er juin 2004 (inclus)

Fraction des émissions de CO₂ en g/km Tarif marginal
Jusqu’à 33 g/km 1€
De 34 à 40 g/km 2€
De 41 à 66 g/km 3€
De 67 à 83 g/km 4€
De 84 à 99 g/km 10€
De 100 à 116 g/km 50€
De 117 à 132 g/km 60€
À partir de 133 g/km 65€

Barème puissance administrative 2027

🚙 Si le véhcule ne dépend ni du barème WLTP ni du barème NEDC, la taxe annuelle sur les émissions de CO2 est alors calculée selon sa puissance fiscale par fraction de puissance administrative, selon un barème par tranche.

Fraction de la puissance administrative en chevaux (CV) Tarif marginal
Jusqu’à 3 2 250€
De 4 à 6 3 250€
De 7 à 10 4 750€
De 11 à 15 5 500€
A partir de 16 6 750€

Calcul de la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques 2027

Barème de la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques 2027

Caractéristiques du véhicule Catégorie d’émission de polluants Tarif annuel de la taxe
Véhicule fonctionnant exclusivement à l’électricité, à l’hydrogène ou une combinaison des deux E (vignette verte) 0€
Véhicule alimenté par un moteur thermique à allumage commandé et respectant les valeurs limites d’émissions « Euro 5 » ou « Euro 6 » 1 (vignette violette) 100€
Autres véhicules Véhicules les plus polluants (jaune, orange, bordeaux ou grise) 500€
Julien

Je m'appelle Julien, j'ai 35 ans et je suis un chef d'entreprise dynamique et pragmatique. Gérant un site e-commerce avec une petite flotte de véhicules, j'ai découvert la taxe sur l'affectation des véhicules de tourisme. Après des recherches pour comprendre son fonctionnement, je me suis rendu compte que beaucoup d'entrepreneurs sont peu informés sur le sujet. J'ai décidé de lancer un site internet pour expliquer cette taxe le plus simplement possible. J'y partage des informations en essayant d'être clair et précis, avec des exemples concrets et des outils pratiques pour calculer la taxe. Mon objectif : rendre accessible un sujet parfois complexe avec un ton officiel mais pas trop sérieux, pour que chacun puisse rapidement trouver les informations dont il a besoin.